Vous trouverez ici l’ensemble des textes règlementaires concernant la sécurité sur chantier (aussi rapports, expertises, etc.)
- Règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles :
Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016
Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2018-79 26/01/2018
- Formation au secourisme
- Fiche de chantier
- Chablis et arbres encroués
- Déclaration d’accident grave
- Brochures / Plaquettes / Rapports
Obligations règlementaires pour les travaux sur chantiers forestiers – DIRECCTE Picardie
Mission d’expertise sur la sécurité des chantiers forestiers dans les établissements publics de formation – DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes / Courrier DRAAF mise à disposition + Annexes
Règles d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles (Synthèse Décret) – Brochure MSA Midi-Pyrénées Sud
